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Marques déposées par monsieur SALA André
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PLANETE CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE CONCEPT
Monsieur SALA André, René, Théodore

Numéro de dépôt :
3310054
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2014
PLANETE CONCEPT de SALA André

Présentation de la marque PLANETE CONCEPT

Déposée le 25 août 2004 par monsieur SALA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est monsieur SALA André domicilié(e) 495 route du Stade,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André SALA domicilié(e) 495 route du Stade,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France.

La marque PLANETE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE CONCEPT est expirée depuis le 25 août 2014.

SALA André a également déposé les autres marques suivantes : PL@NETE CONCEPT


Monsieur SALA André, René, Théodore - 495 route du Stade,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France


Monsieur André SALA - 495 route du Stade,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 28 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624918 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Appareil de cuisson, appareil de réfrigération. Education ; formation. Services de restauration (alimentation).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.